Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le présent site (le « Site ») est édité par la société OSMOSE FLORALE, Société à responsabilité limitée (SARL) au capital social de 1 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bourg-en-Bresse sous le numéro SIREN 993 391 986.

• SIRET (siège) : 993 391 986 00011
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR59 993391986
• Code APE : 47.76Z — Commerce de détail de fleurs, plantes et graines en magasin spécialisé
• Siège social : 18 Grande Rue, 01851 Marboz
• Téléphone : 04 58 28 24 65
• E-mail : osmoseflorale.fleuriste@outlook.fr
• Directrice de la publication : Hortense Calard, gérante de OSMOSE FLORALE

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

• Google Ireland Limited(Firebase Hosting), Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande — dans le cadre de l'offre Firebase Hosting de Google Cloud.

Les données de commandes, de contenus et les images sont hébergées sur l'infrastructure Firebase / Google Cloud (Firestore, Cloud Storage), pouvant être localisée dans l'Union Européenne ou dans un pays tiers offrant un niveau de protection adéquat, conformément aux clauses contractuelles types de la Commission européenne.

3. Prestataire de paiement

Les paiements en ligne réalisés sur le Site sont traités par Stripe Payments Europe, Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande. Osmose Florale ne stocke à aucun moment les données bancaires complètes de ses clients.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Site (textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, mise en page, structure, base de données) est la propriété exclusive de Osmose Floraleou de ses partenaires, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Osmose Florale.

5. Responsabilité

Osmose Florales'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site. Osmose Floralene saurait toutefois être tenue responsable des erreurs, omissions, ou de l'indisponibilité temporaire des informations, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du Site, notamment en cas d'interruption, de bug ou de défaillance technique.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites (réseaux sociaux, partenaires, prestataires techniques). Osmose Floralen'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le Site est décrit en détail dans notre Politique de Confidentialité.

8. Crédits

Site conçu et développé sur la plateforme Bloomy.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort de Bourg-en-Bresse seront seuls compétents.